Conditions générales

CONDITIONS GÉNÉRALES

ACCEPTATION DES CONDITIONS
UTILISATION ET RESTRICTIONS
DROITS D'AUTEUR
MARQUE DÉPOSÉE
VOTRE COMPTE
CONDITIONS DE VENTE
COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
MODIFICATIONS
INDEMNISATION
LIENS VERS DES SITES WEB DE TIERS
GARANTIES ET EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
VIOLATIONS DES DROITS D'AUTEUR ET DES MARQUES DE COMMERCE
LOI APPLICABLE
DIVERS

 

ACCEPTATION DES CONDITIONS
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION ET LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE UP PANTS™. EN UTILISANT LE SITE, VOUS ACCEPTEZ LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION ET VOUS CONSENTEZ À LA COLLECTE, À L'UTILISATION ET À LA DIVULGATION DES INFORMATIONS TELLES QUE DÉCRITES DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION ET NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS D'UTILISATION ET LES TERMES ET CONDITIONS DE NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ, VOUS DEVEZ QUITTER LE SITE IMMÉDIATEMENT ET CESSER TOUTE UTILISATION DU SITE ET DE SON CONTENU. VOTRE UTILISATION DU SITE SERA CONSIDÉRÉE COMME VOTRE ACCORD À RESPECTER CHACUNE DES CONDITIONS ÉNONCÉES CI-DESSOUS. UP PANTS™ PEUT MODIFIER CES CONDITIONS À TOUT MOMENT EN AFFICHANT DES CONDITIONS D'UTILISATION MISES À JOUR SUR LE SITE OU EN ENVOYANT UN AVIS DE MODIFICATION PAR COURRIEL AUX UTILISATEURS ENREGISTRÉS. SI UNE MODIFICATION EST INACCEPTABLE POUR VOUS, VOUS DEVEZ CESSER D'UTILISER LE SITE. SI VOUS NE CESSEZ PAS D'UTILISER CE SITE, VOUS SEREZ RÉPUTÉ AVOIR ACCEPTÉ LE CHANGEMENT. CES CONDITIONS D'UTILISATION NE MODIFIENT EN AUCUNE FAÇON LES TERMES OU CONDITIONS DE TOUT AUTRE ACCORD QUE VOUS POURRIEZ AVOIR AVEC UP PANTS™ OU SES AFFILIÉS POUR D'AUTRES PRODUITS OU SERVICES.
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UTILISATION ET RESTRICTIONS
Le Site ne peut être consulté et utilisé que par des personnes capables de conclure des contrats juridiquement contraignants en vertu des lois applicables, âgées de 18 ans ou plus, et qui ne sont pas interdites d'utiliser le Site en vertu des lois applicables.

Le Site est fourni uniquement à titre de commodité pour votre usage non commercial. Vous ne pouvez accéder et utiliser le Site que conformément à toutes les lois et réglementations applicables et aux présentes Conditions d'utilisation. Vous reconnaissez et acceptez que UP PANTS™, à sa seule discrétion et sans préavis ni aucune autre obligation envers vous, peut suspendre temporairement ou interrompre définitivement et refuser tout accès ou utilisation actuel et futur du Site. Vous acceptez en outre que vous ne : (a) revendrez pas à des fins commerciales des produits achetés via l'utilisation du Site ; (b) revendrez pas ou ferez un usage commercial du Site ou du Contenu y afférent ; (c) modifierez pas, ne distribuerez pas, ne transmettrez pas, n'afficherez pas, n'exécuterez pas, ne reproduirez pas, ne publierez pas, ne concéderez pas de licence, ne créerez pas d'œuvres dérivées, ne transférerez pas ou ne vendrez pas de Contenu ; (d) ne collecterez pas ou n'utiliserez pas de listes de produits ou de descriptions ; (e) n'utiliserez pas d'exploration de données, de robots ou de méthodes similaires de collecte et d'extraction de données du Site ; (f) sauf pour votre utilisation du Site expressément autorisée dans les présentes Conditions d'utilisation, n'accéderez pas ou ne tenterez pas d'accéder à des systèmes ou serveurs sur lesquels le Site est hébergé ou ne modifierez pas ou n'altérerez pas le Site de quelque manière que ce soit ; (g) ne falsifierez pas d'en-têtes, ne créerez pas de fausse identité ou ne manipulerez pas autrement des identifiants afin de tromper d'autres personnes ou de dissimuler l'origine de tout Contenu ou autre information transmise vers ou via le Site ; (h) n'utiliserez pas, ne cadrerez pas ou n'utiliserez pas de techniques de cadrage pour encadrer une marque de commerce, un logo ou d'autres informations exclusives de UP PANTS™ (y compris les images trouvées sur le Site, le contenu de tout texte ou la mise en page/conception de toute page ou formulaire contenu sur une page) sans le consentement écrit exprès de UP PANTS™ ; ou (i) n'utiliserez pas de balises méta ou de tout autre "texte caché" utilisant un nom, une marque de commerce ou un nom de produit UP PANTS™ sans le consentement écrit exprès de UP PANTS™.

Toute utilisation non autorisée du Site mettra fin à la permission ou à la licence accordée par les présentes Conditions d'utilisation, entraînera votre interdiction d'utiliser le Site et pourra violer la loi applicable, y compris les lois sur les droits d'auteur, les lois sur les marques de commerce (y compris l'habillage commercial) et les réglementations et statuts en matière de communications.
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DROITS D'AUTEUR
Le Contenu et le Site, ainsi que leur sélection et leur arrangement, sont la propriété exclusive de UP PANTS™ et/ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur les brevets, les droits d'auteur, les marques de commerce et autres lois sur la propriété intellectuelle et ne peuvent être utilisés que conformément aux présentes Conditions d'utilisation ou avec le consentement écrit exprès de UP PANTS™. Sauf si cela est nécessaire pour votre utilisation du Site conformément aux présentes Conditions d'utilisation, UP PANTS™ ne vous accorde aucun autre privilège ou droit sur le Contenu, et vous devez conserver intacts tous les avis de brevet, de droit d'auteur, de marque de commerce et autres avis de propriété sur le Contenu. Tout Contenu appartenant aux concédants de licence de UP PANTS™ peut être soumis à des restrictions supplémentaires. Sauf disposition expresse des présentes Conditions d'utilisation, aucune partie du Site et aucun Contenu ne peuvent être copiés, reproduits, republiés, téléchargés, affichés, présentés publiquement, encodés, traduits, transmis ou distribués de quelque manière que ce soit à tout autre ordinateur, serveur, site Web ou autre support à des fins de publication ou de distribution ou pour toute entreprise commerciale, sans le consentement écrit préalable exprès de UP PANTS™.
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MARQUE DÉPOSÉE
Toutes les marques de commerce, marques de service, noms commerciaux, logos et habillages commerciaux, qu'ils soient enregistrés ou non (collectivement les « Marques ») qui apparaissent sur le Site sont la propriété de UP PANTS™ ou des propriétaires respectifs de ces Marques. Vous ne pouvez pas afficher ni reproduire les Marques sans le consentement écrit préalable de UP PANTS™, et vous ne pouvez pas supprimer ni modifier autrement les avis de marque de commerce de tout Contenu. Les Marques sont protégées par les lois sur les marques de commerce, l'habillage commercial, les droits d'auteur et divers autres droits de propriété intellectuelle et les lois sur la concurrence déloyale.

De plus, tous les en-têtes de page, les graphiques personnalisés, les icônes de boutons et les scripts sont des marques de commerce, des marques de service, des noms commerciaux et/ou des habillages commerciaux de UP PANTS™ ou de leurs propriétaires respectifs, et ne peuvent être copiés, imités ou utilisés, en tout ou en partie, sans l'autorisation écrite préalable de UP PANTS™.

Le design du logo UP PANTS™ et les marques de commerce sont enregistrés auprès de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, de l'Office américain des brevets et des marques de commerce, et dans diverses autres juridictions à travers le monde.
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VOTRE COMPTE
Pour acheter des produits ou services via le Site, vous devez créer un compte chez UP PANTS™. Vous êtes seul responsable (i) du maintien de la sécurité et de la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe ; (ii) de la restriction de l'accès à votre ordinateur et à votre compte ; et (iii) de la mise à jour de votre adresse e-mail figurant sur votre compte. Vous êtes seul responsable de toutes les activités, y compris, sans limitation, tous les achats de produits et services via l'utilisation du Site qui se produisent sous votre compte ou votre mot de passe.

Vous reconnaissez et acceptez que UP PANTS™ puisse accéder, conserver et divulguer les informations de votre compte, toutes les Soumissions (telles que définies ci-dessous), toutes les communications avec et de votre part, toutes les informations relatives à votre utilisation du Site, et toutes les informations relatives à l'utilisation du Site sous votre compte ou votre mot de passe si UP PANTS™ est tenu de le faire par la loi ou une procédure judiciaire ou si UP PANTS™ détermine, à sa seule discrétion, qu'une telle action est nécessaire pour protéger les droits de UP PANTS™, de tiers et d'autres utilisateurs du Site ou aux fins de répondre à votre demande de service client. Le droit de UP PANTS™ de divulguer de telles informations prévaudra sur toute disposition de notre politique de confidentialité.
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CONDITIONS DE VENTE
Toutes les ventes de produits du Site sont régies par les conditions de vente qui peuvent être affichées sur le Site. Vous devez consulter nos conditions de vente pour en savoir plus sur les garanties de produits applicables, notre politique de retour et les conditions d'expédition. En commandant et/ou en acceptant la livraison des produits, vous acceptez d'être lié par ces conditions de vente. Les conditions de vente sont sujettes à modification sans préavis à tout moment, à la seule discrétion de UP PANTS™, vous devez donc consulter les conditions de vente chaque fois que vous effectuez un achat. Des informations supplémentaires peuvent être trouvées dans la section Service client du Site.
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COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
Vous consentez à recevoir des communications électroniques de UP PANTS™, soit sous forme de courriels envoyés à l'adresse courriel indiquée sur votre compte, soit par des communications affichées sur le Site. Vous reconnaissez et acceptez que toute communication électronique sous forme de courriel ou d'affichage sur le Site satisfera à toute exigence légale selon laquelle une telle communication doit être écrite.
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MODIFICATIONS
Tout Contenu proposé ou affiché sur le Site est susceptible d'être modifié ou interrompu à tout moment, et ce, sans préavis ni obligation envers vous.
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INDEMNISATION
Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité UP PANTS™ contre toute perte, responsabilité, réclamation, dépense (y compris les honoraires d'avocat) découlant de votre compte et de votre utilisation du Site.
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LIENS VERS DES SITES WEB DE TIERS
Le Site peut contenir des liens vers des sites Web, des médias sociaux et d'autres ressources exploités par des tiers autres que UP PANTS™. Ces liens sont fournis uniquement à titre de commodité. UP PANTS™ ne contrôle pas ces sites Web et n'est pas responsable du contenu, des produits, des services ou des informations offerts par des tiers. L'inclusion de liens vers de tels sites Web sur le Site n'implique aucune approbation de tout site Web ou du contenu, des produits ou services offerts, annoncés, approuvés ou promus par des tiers, ou de toute entreprise ou personne. Si vous décidez d'accéder à des sites Web de tiers ou d'acquérir des produits ou services de tiers, vous le faites entièrement à vos propres risques, et vous pouvez être soumis aux conditions générales et aux politiques de confidentialité imposées par ces tiers.
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GARANTIES ET EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ
LE SITE ET TOUT CONTENU FOURNI VIA LE SITE, Y COMPRIS LES LIENS, SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES » SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE. DES PRODUITS OU UN INVENTAIRE PARTICULIERS PEUVENT NE PAS ÊTRE DISPONIBLES À TOUT MOMENT. EN TANT QUE CONDITION DE VOTRE UTILISATION DU SITE, VOUS GARANTISSEZ À UP PANTS™ QUE VOUS N'UTILISEREZ PAS LE SITE À DES FINS ILLÉGALES OU INTERDITES PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION.

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LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
UP PANTS™ ET SES SOCIÉTÉS MÈRES, AFFILIÉES, FILIALES, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, AGENTS, FOURNISSEURS, CONCÉDANTS DE LICENCE ET PARTENAIRES TIERS NE SERONT PAS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, PUNITIF, ACCESSOIRE, EXEMPLAIRE, MULTIPLIÉ OU CONSÉCUTIF, DE PERTE DE PROFITS OU DE REVENUS OU D'INCAPACITÉ À RÉALISER DES ÉCONOMIES ATTENDUES, OU DE TOUT DOMMAGE QUEL QU'IL SOIT, QUE CETTE PARTIE AIT ÉTÉ PRÉALABLEMENT INFORMÉE OU NON DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, QUE CE SOIT EN VERTU D'UN CONTRAT, D'UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU DE TOUTE AUTRE THÉORIE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, CEUX DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC TOUTE PERTE OU AUTRE DOMMAGE LIÉ À TOUTE INDISPONIBILITÉ OU NON-EXÉCUTION DU SITE, ERREURS, OMISSIONS, VIRUS ET CODES MALVEILLANTS. CES LIMITATIONS S'APPLIQUERONT NONOBSTANT TOUT ÉCHEC D'OBJET ESSENTIEL DE TOUT RECOURS LIMITÉ.

CERTAINES LOIS N'AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS SUR LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES, OU L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE CERTAINS DOMMAGES. SI CES LOIS S'APPLIQUENT, CERTAINES OU TOUTES LES EXCLUSIONS, OU LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS, ET VOUS POUVEZ AVOIR DES DROITS SUPPLÉMENTAIRES À CEUX CONTENUS AUX PRÉSENTES.
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VIOLATIONS DES DROITS D'AUTEUR ET DES MARQUES DE COMMERCE
Notification : UP PANTS™ respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui, et nous vous demandons de faire de même. UP PANTS™ peut, dans des circonstances appropriées et à sa discrétion, résilier le service et/ou l'accès au Site pour les utilisateurs qui enfreignent les droits de propriété intellectuelle d'autrui. Veuillez également noter que pour les violations de droits d'auteur en vertu de la section 512(f) de la loi américaine sur le droit d'auteur, toute personne qui représente sciemment et matériellement que le matériel ou l'activité porte atteinte aux droits d'auteur peut être passible de responsabilité.
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LOI APPLICABLE
Tous les litiges, procédures judiciaires, procédures d'arbitrage, procédures de médiation, procès, audiences judiciaires et autres audiences ou actions intentées en relation avec le Site et/ou le Contenu doivent et seront exclusivement portés à Montréal, Québec, Canada. Les lois fédérales du Canada régiront les présentes Conditions d'utilisation et la relation entre vous et UP PANTS™. La Loi sur la vente internationale de marchandises de la Colombie-Britannique et la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'appliqueront en aucune manière aux présentes Conditions d'utilisation ou aux transactions envisagées par les présentes Conditions d'utilisation.
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DIVERS
Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée invalide, illégale ou inapplicable à quelque égard que ce soit en vertu d'une loi ou d'une règle applicable dans une juridiction, cette invalidité, illégalité ou inapplicabilité n'affectera pas l'efficacité ou la validité d'une disposition dans une autre juridiction, et les présentes Conditions d'utilisation seront réformées, interprétées et appliquées dans cette juridiction comme si cette disposition n'avait jamais été contenue aux présentes. Tous les titres ou entêtes des présentes sont uniquement à des fins de commodité. La langue officielle des présentes Conditions d'utilisation sera exclusivement, et toutes les communications et accords entre UP PANTS™ et vous et toutes les procédures en relation avec les présentes Conditions d'utilisation et/ou votre utilisation du Site, seront exclusivement effectués en, la langue anglaise. UP PANTS™ et vous renoncez à tous les droits que nous pourrions avoir en vertu de toute autre loi de faire rédiger les présentes Conditions d'utilisation dans une autre langue, et toute traduction des présentes Conditions d'utilisation ne sera qu'à des fins de commodité. Vous acceptez qu'aucune relation de coentreprise, de partenariat, d'emploi ou d'agence n'existe entre vous et UP PANTS™ du fait des présentes Conditions d'utilisation, de notre Politique de confidentialité ou de toute utilisation du Site. L'exécution des présentes Conditions d'utilisation par UP PANTS™ est soumise aux lois et processus juridiques existants, et rien de ce qui est contenu dans les présentes Conditions d'utilisation ou notre Politique de confidentialité ne déroge au droit de UP PANTS™ de se conformer aux demandes ou exigences des forces de l'ordre relatives à votre utilisation du Site ou aux informations fournies à ou recueillies par UP PANTS™ concernant cette utilisation. Les présentes Conditions d'utilisation et notre Politique de confidentialité constituent l'intégralité de l'accord entre vous et UP PANTS™ en ce qui concerne le Site, et elles remplacent toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines, qu'elles soient électroniques, orales ou écrites, entre vous et UP PANTS™ en ce qui concerne le Site.
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